Droits fondamentaux

L’ouvrage « Contentieux des droits fondamentaux » (sous la direction de Frédéric Krenc, Frédéric Bouhon et Christophe Deprez) est sorti de presse aux éditions Anthemis.

Résumé de l’ouvrage

Les droits fondamentaux irradient l’ensemble des branches du droit et nourrissent un important contentieux, tant devant les juridictions nationales que devant les cours et organes internationaux. Si cette activité juridictionnelle croît en importance, elle gagne également en technicité et en complexité. Le présent ouvrage entend prendre la mesure de ce contentieux national et international en tentant d’en cerner les enjeux actuels.

Après un panorama indispensable du partage de la protection juridictionnelle des droits fondamentaux en Belgique (Géraldine Rosoux), l’ouvrage s’intéresse de plus près à l’office de deux acteurs majeurs de l’ordre judiciaire, respectivement investis des contentieux dits de la proximité et de l’urgence : le juge de paix (Paul Martens) et le juge des référés (Mireille Salmon).

Au niveau international, l’activité contentieuse de la Cour européenne des droits de l’homme retient immanquablement l’attention, à travers l’examen des conditions de recevabilité des requêtes individuelles et de la pratique croissante de la radiation consécutivement à un règlement amiable ou à une déclaration unilatérale de l’Etat défendeur (Frédéric Krenc). Parallèlement, l’ouvrage s’attarde sur les dispositifs de protection relevant du système des Nations Unies, dont les singularités et vertus méritent assurément d’être mises en exergue à l’attention du praticien (Christophe Deprez).

Table des matières

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